Monday 16 January 2012

4. Licence de droit d’usage et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme et chacun des éléments de son contenu. Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site.

- mentions légales - horaires - nous contacter - rejoignez nous sur facebook - plan du site - webmaster